Exportation véhicules de collection

Expédition de voitures de collection – Quel véhicule est considéré comme voiture de collection

Consultez sur cette page :

  • Ce qu’on entend par véhicule de collection
  • Expédition Véhicules de collection à l’étranger.
  • Qu’est-ce qu’un véhicule de collection ?
  • Règles spécifiques pour exporter un véhicule de collection
  • Règlementations et modalités à l’expédition d’un véhicule de collection hors de France
  • Les meilleures solutions pour expédier un véhicule de collection à l’étranger

Expédition Véhicules de collection à l’étranger.

Un véhicule de collection est un bien précieux aux yeux de son propriétaire, et parfois aussi de l’État qui y voit parfois un bien culturel. Autant sa recherche que son achat et sa conservation en l’état, durant plusieurs années, voire des décennies (certains ont 1 siècle), ont causé bien des soucis et un travail de soin sempiternel. L’expédition de véhicules de collection à l’étranger est donc délicate.

Qu’est-ce qu’un véhicule de collection ?

Le terme « de collection »  est déjà une appellation réglementée en France et un peu partout dans le monde. En Hexagone, sa définition est encadrée par la circulaire douanière N° FCPD1421298C de  septembre 2014. 3 aspects sont retenus :

  • Le véhicule a plus de 30 ans
  • Sa production en série a cessé
  • Il doit rester en son état initial (les éléments caractéristiques comme la carrosserie, la motorisation, le châssis… n’ont pas été modifiés par les maintenances)

D’autres critères non substantiels (et parfois exceptionnelles) ont été ajoutés, dont principalement la participation du véhicule à un événement historique ou sportif (dont l’issue a été prodigieuse), son appartenance à un personnage historique ou exceptionnel… ce, peu importe l’âge du véhicule.

Y a-t-il des règles spécifiques pour expédier un véhicule de collection ?

La définition propre au véhicule de collection a amené à lui octroyer un certificat spécial : la carte grise dite « collection » (voir ici) fournie en échange de la carte grise normale, ou à l’achat (dans ce cas, s’adresser à la FFVE ou fédération française des véhicules d’époques). Cette différenciation donne droit à un traitement spécial, notamment en ce qui concerne la fiscalité : la moto ou la voiture de collection n’entre pas dans l’assiette et, donc, exempte de droits de douanes.

Cependant, les autres règles liées à l’exportation de véhicules vers l’étranger sont d’usage pour les voitures et deux-roues de collection. Le véhicule doit, bien sûr, détenir le certificat d’immatriculation « collection », mais il n’est pas obligé que celui-ci soit au nom de l’expéditeur (du nouveau propriétaire par exemple). Par la suite, avant le passage en Douanes, il est recommandé de contacter les responsables pour connaître toutes les formalités et la procédure à suivre. Notez qu’il vous faut déclarer la sortie du véhicule du territoire.

Comment réaliser une expédition de véhicules de collection ?

Les solutions de transport d’un véhicule de collection sont nombreuses, et les professionnels dans le secteur ne manquent pas de moyens pour ce faire : remorquage, convoyage par un chauffeur professionnel, transport par container… Le niveau de sécurité qui dépend forcément de la longueur du trajet, ainsi que le coût qui varie d’une compagnie à l’autre, amène à opter pour une solution qu’un autre.

Mais pour ne vous soucier de presque rien, il est plus que recommandé de comparer les entreprises, et les vérifier personnellement, non seulement pour assurer que l’expédition se fera sans mal, mais aussi pour faire jouer la concurrence et avoir un meilleur prix.