Expédition marchandise & objets précieux à l’étranger

Expédition et exportation de biens, de marchandises et d’effets précieux : Véhicule de collection, œuvres d’art, véhicule de sport et marchandises commerciales

Consultez sur cette page :

  • Les différents types d’expéditions de marchandises et de biens
  • Les contraintes et difficultés d’une exportation

Expédition marchandise & objets précieux à l’étranger.

Certains biens nécessitent des conditions particulières à leur envoi en pays étranger, tout en tenant compte des réglementations en vigueur en France comme dans le pays destinataire, en particulier la déclaration de leurs sorties du territoire et leur entrée dans l’autre pays. Ce sont notamment certains objets de grande valeur, des véhicules hors normes ou encore des dons humanitaires. Les enjeux dans leur exportation sont variés : les transporter sans qu’ils ne subissent les aléas du trajet (sur route, par voie aérienne ou maritime, par voie ferrée), faire en sorte qu’ils ne soient pas néfastes aux destinataires (s’agissant des dons et des marchandises commerciales par exemple), ne pas ruiner l’expéditeur…

Expédition d’œuvres d’art.

Il s’agit de l’envoi de produits intellectuels et artistiques matériels, lesquels ont besoin d’une protection particulière de la part de l’état, compte tenu de leur caractère culturel et leur appartenance au patrimoine du pays. En France donc, l’expédition ou l’exportation de ce type de biens nécessite une autorisation spéciale. Exception est faite des œuvres qui présentent une valeur ou une ancienneté moindre par rapport à un seuil établi par les réglementations. La sortie de certains articles du territoire national est même limitée dans le temps.

Expédition de véhicule de collection

La voiture ou la moto peut aussi revêtir une valeur symbolique et sentimentale pour le pays de résidence, mais surtout pour son propriétaire. Muni d’une carte grise « collection », le véhicule de collection est enregistré par la Fédération Française des Véhicules d’Epoques (FFVE) et bénéficie aussi d’un traitement de faveur en matière fiscal. Mais son expédition ou son exportation vers un pays tiers n’est pas aussi réglementée qu’en matière d’œuvre d’art, sachant que ce véhicule demeure avant tout une propriété privée. Notez que le transfert de tels véhicules d’un pays à l’autre est peut-être le plus compliqué, compte tenu de leur volume et de leur rareté.

Expédition de véhicule de sport

Pouvant parfois être assimilées aux véhicules d’époque ou de collection, les voitures et motos de sport sont aussi délicates à transporter. Même si leur carrosserie, leur châssis et les autres éléments de base du véhicule sont nativement hors normes, leur aspect doit souvent être préservé pour les compétitions. Pour autant, les conditions et les modalités d’expédition de ce type de véhicules sont calquées à celles des véhicules ordinaires : obligation d’être immatriculée normalement ou sous plaque W, assurance auto, paiement de droits douaniers… À noter par ailleurs que, pour une expédition sur un trajet relativement court (au sein de l’UE par exemple), il est possible de le transférer par convoyage en engageant un chauffeur pro.

Expédition de tout type de marchandises commerciales

Les marchandises commerciales sont des denrées alimentaires, des appareils technologiques, du matériel d’agriculture et tout autre article destiné à la revente. Cette catégorie est donc très vaste et a nécessité plus de réglementations que les autres types de marchandises. En dehors des produits interdits, l’Etat a établis des conditions variées pour filtrer les autres marchandises commerciales qui sortent du territoire français. D’ailleurs, sachant qu’ils sont ordinairement volumineux et nécessitent un aménagement particulier dans leur container par exemple, ces produits de revente sont aussi soumis à des contrôles divers et intensifs. Les documents à fournir lors du transfert ne sont pas moins nombreux.

Expédition de dons humanitaires

Les envois de dons humanitaires jouissent d’avantages que les autres types de marchandises n’ont pas. Ces biens offerts en dons sont souvent exempts de droits de douanes, de TVA à leur achat éventuel… Mais auparavant, ils subissent aussi un processus de filtrage. La raison est que les dons humanitaires sont souvent une issue pour certains de blanchir de l’argent, de se débarrasser de certains déchets (informatiques, etc)… Le destinataire peut aussi être situé dans un pays sous embargo, ou sur des territoires contrôlés par des terroristes. Autant de situations ont conduit nos autorités à réglementer un peu plus l’expédition de dons à l’étranger.

Dans tous les cas, tout cela occasionne des coûts. Pour éviter de payer plus qu’il n’en faut en s’occupant soi-même de l’envoi, il est souvent préférable de confier le tout à un professionnel confirmé en expédition de marchandise & objets précieux à l’étranger.